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Réglementation de la navigation: Mise a jour de la Division 240

Le 08/02/2025

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Division 240 : de nouvelles précisions concernant le matériel d’armement et de sécurité obligatoire à bord

Un nouvel arrêté en date du 11 octobre 2024, portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et la prévention de la pollution, apporte des précisions dans la division 240 et simplifie la division 244. La division 240 donne des précisions pour tous les usagers sur divers sujets, tels que : le port du coupe-circuit, l’équipement de flottabilité, le compas magnétique… Ces évolutions sont à connaître et à mettre en application dès aujourd’hui.

Quelles évolutions dans la réglementation pour la division 240 ?

Publié le 30 octobre 2024 au Journal officiel, l’arrêté du 11 octobre 2024 apporte des précisions à la division 240, qui fixe les règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur les embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 mètres.

Les évolutions clés

Le coupe -circuit

L’équipement individuel de flottabilité

Le compas magnétique

Le harnais de sécurité

Prévention des collisions entre navires en mer

Déclaration pour la location


L'article complet avec les évolutions de la Division 240

Liste complète du matériel de sécurité obligatoire pour un navire de moins de 24m

Formulaire obligatoire pour la location de bateau

Atlas 2024 de la Mer et du littoral

Le 31/03/2025

Logo fsaLa Direction Interrégionale de la Mer Sud-Atlantique vient de publier l’Atlas cartographique 2024 de sa façade maritime. Cette édition s’est renouvelée et s’enrichit de nouvelles fiches, de nombreuses cartographies et infographies thématiques. L’Atlas couvre l’ensemble des grands thèmes maritimes et littoraux de la façade Sud-Atlantique afin de mieux les faire découvrir ou partager.

A découvrir ici

INFO: Travaux Port du Larros

Le 24/03/2025

Smpba

En raison de la livraison et de l'installation du ponton patrimoine au port de Larros (Gujan-Mestras), veuillez trouver ci-joint un arrêté réglementant l'usage de la cale de mise à l'eau, ainsi que l'esplanade des Ostréiculteurs, durant cette phase de travaux.

En résumé, voici les informations importantes.

Esplanade des Ostréiculteurs

  • Fermeture à tout usager, les matins du 25 au 27 mars inclus (depuis la borne escamotable jusqu'à la baraque à huîtres).
  • Fermeture à tout usager, les matins du 7 au 9 avril inclus (depuis la borne escamotable jusqu'à la baraque à huîtres).


Cale de mise à l'eau

  • Fermeture le 1er avril 2025 matin.
  • Fermeture partielle (la moitié de la cale de mise à l'eau, ie. Plan de l'arrêté) du 1er avril à midi au 4 avril 17h00


Perret côté Dubourdieu

  • Fermeture du 1er avril matin au 4 avril 17h00 (merci des entreprises d'enlever les bers présents à cet endroit).

En vous priant de nous excuser pour les désagréments.

Cordialement.

Sébastien BEME 

Division du Patrimoine Portuaire

Bureau de l'Administration Portuaire 

Syndicat Mixte des Ports du Bassin d'Arcachon 

Rue du Prieuré de Comprian - Port des Tuiles  

33380 BIGANOS